Coordonnées de l’éditeur : voir les Mentions légales.
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du service PeakMe, une application en ligne d’analyse esthétique et de coaching « glow-up » assistés par intelligence artificielle, disponible dans le monde entier.
2. Acceptation
L’utilisation du service emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions. L’utilisateur déclare être âgé d’au moins 18 ans ou disposer de l’autorisation d’un représentant légal conformément au droit qui lui est applicable.
3. Compte utilisateur
L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants. L’éditeur se réserve le droit de suspendre tout compte en cas d’utilisation frauduleuse.
4. Service d'IA — nature et limites
Vous interagissez avec un système d’intelligence artificielle. Les analyses, suggestions de coiffures, photos transformées et plans sur 30 jours sont générés par une intelligence artificielle à des fins purement informationnelles et inspirationnelles. Ils ne constituent en aucun cas un conseil médical, dermatologique ou psychologique. L’utilisateur demeure libre de toutes ses décisions. Les informations détaillées sur la transparence de l’IA sont exposées aux articles 34 à 38 ci-après.
4 bis. Contenu de l’abonnement Premium
L’abonnement payant donne accès à un plan de musculation complet et détaillé, incluant des fiches d’exercices avec des photos de mouvements réels (démonstrations effectives), des programmes de séances structurés, un suivi de progression, des recommandations de charges et de répétitions, ainsi qu’au coaching esthétique complet (analyse photo par IA, plan beauté 30 jours, brief coiffeur, routine de soins, recommandations de style et rendu IA). Ce contenu est fourni en ligne, de manière dématérialisée, et mis à jour régulièrement.
5. Photos téléversées
L’utilisateur garantit détenir les droits sur la photo soumise. Les photos sont traitées de manière confidentielle (voir la Politique de confidentialité) et ne sont jamais utilisées à des fins publicitaires sans consentement explicite. Le traitement est conforme à la Loi Fédérale n° 45 de 2021 des Émirats Arabes Unis (PDPL) et aux standards internationaux de protection des données.
6. Comportement
Sont interdits, notamment au titre de la Loi Fédérale n° 5 de 2012 (telle que modifiée) des ÉAU sur la lutte contre la cybercriminalité et du Code Pénal des ÉAU : le téléversement de photos d’autrui sans consentement, ou de contenus illicites, pornographiques, haineux, diffamatoires ou violents.
7. Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un résultat esthétique perçu après application des recommandations. L’utilisateur reste seul juge.
8. Paiement, exécution immédiate et non-remboursement
Le service est un contenu numérique exécuté immédiatement après le paiement. En confirmant le paiement, l’utilisateur demande expressément le commencement immédiat du service et renonce sans équivoque à tout droit de rétractation, de retour ou d’annulation. En droit émirien (Loi Fédérale n° 15 de 2020 sur la protection des consommateurs et Loi Fédérale n° 14 de 2023 sur le commerce électronique), comme dans la plupart des juridictions internationales, aucun droit de rétractation légal ne s’applique à ce type de contenu numérique une fois l’exécution commencée. Le paiement donne accès au service : cet accès étant délivré instantanément, aucun remboursement ne sera accordé pour changement d’avis, non-utilisation, ou pour un résultat perçu comme ne répondant pas aux attentes personnelles. Les conditions complètes et exceptions techniques sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente.
Consommateurs de l’Union Européenne / EEE. La Directive 2011/83/UE accorde aux consommateurs un droit de rétractation de 14 jours. Pour les contenus numériques non fournis sur un support matériel, ce droit est perdu en vertu de l’article 16(m) lorsque l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du consommateur et sa reconnaissance de la perte de son droit de rétractation. Avant le paiement, PeakMe vous demande donc de confirmer explicitement ces deux points ; vous recevez une confirmation de cet accord avec votre confirmation de commande. Si vous ne donnez pas cet accord, le service ne débute qu’après l’expiration du délai de 14 jours et vous conservez votre plein droit de rétractation, exerçable sans motif via le formulaire de contact. Rien dans les présentes ne supprime la garantie légale de conformité de l’UE pour les contenus numériques (Directive (UE) 2019/770) : si le service n’est pas conforme, vous avez le droit d’obtenir sa mise en conformité, ou une réduction du prix ou un remboursement, sans frais.
Les paiements sont traités de manière sécurisée par Stripe. NOVEXA STUDIO - FZCO demeure le vendeur et le marchand responsable de la transaction. La transaction apparaîtra sur le relevé bancaire sous le libellé NOVEXA STUDIO (ou une forme abrégée telle que « NOVEXA » ou « NOVEXA STU »).
9. Illustrations et chiffres affichés
Les exemples avant/après sont des illustrations générées par IA, et non des photographies de clients ou des témoignages clients. Elles sont signalées comme des simulations illustratives ; les résultats individuels varient.
Les chiffres communiqués (nombre d’utilisateurs, transformations réalisées, notes moyennes, etc.) sont donnés à titre indicatif et peuvent être justifiés sur demande écrite via le formulaire de contact.
10. Confidentialité des photos — accès et traitement
L’éditeur n’examine pas manuellement les photos envoyées par les utilisateurs. Elles sont transmises directement à des moteurs d’IA tiers (traitement automatisé) pour générer la transformation, puis stockées sous forme chiffrée uniquement pour permettre à l’utilisateur d’accéder à son résultat depuis son compte.
Aucun membre du personnel de PeakMe n’a accès aux galeries de photos des utilisateurs dans le cours normal du service. Un accès technique exceptionnel peut être réalisé uniquement sur demande explicite de l’utilisateur (par exemple, pour diagnostiquer un bug de génération signalé au support) ou en cas d’obligation légale.
L’utilisateur peut à tout moment demander la suppression complète de ses photos et de son compte via le bouton « Supprimer mon compte » dans son espace personnel ou via le formulaire de contact.
11. Bugs, échecs de génération et support
Le service repose sur des modèles d’IA tiers en constante évolution. Malgré nos contrôles, des erreurs, des artefacts visuels ou des échecs de génération peuvent survenir (visage déformé, coiffure incohérente, résultat ne correspondant pas aux attentes, etc.). Il s’agit d’un aléa technique inhérent à la technologie IA et non d’un défaut du service.
En cas de résultat insatisfaisant ou bogué, l’utilisateur est invité à contacter le support via le formulaire de contact ou depuis son espace personnel. L’éditeur s’engage à examiner chaque demande de bonne foi et à proposer, à sa seule discrétion, une nouvelle génération gratuite ou un geste commercial approprié. Cette obligation d’examen ne constitue pas un droit automatique au remboursement (voir article 8).
Compte tenu du succès du service et du volume élevé de générations traitées, l’éditeur ne peut garantir un délai de réponse inférieur à 48 à 72 heures ouvrées en période de pointe.
12. Modification
L’éditeur peut modifier les présentes Conditions à tout moment. La version applicable est celle en ligne au jour de la connexion.
13. Absence de garantie de résultat — caractère informationnel
Toutes les analyses, scores, notations, recommandations, plans, briefs et contenus générés sont fournis à des fins purement informationnelles et inspirationnelles. Ils ne constituent ni une garantie de résultat, ni un conseil professionnel d’ordre médical, scientifique, dermatologique, nutritionnel, psychologique, juridique, financier ou autre. Aucun résultat particulier n’est garanti, et les issues varient d’un individu à l’autre. Pour toute question de santé, l’utilisateur doit consulter un professionnel qualifié.
14. Limites inhérentes à l’intelligence artificielle
Les analyses et les rendus sont produits par des systèmes d’intelligence artificielle, qui sont de nature probabiliste et peuvent contenir des erreurs, des inexactitudes, des approximations, des biais, des artefacts visuels ou des variations entre deux générations à partir des mêmes données d’entrée. L’utilisateur reconnaît expressément ces limites et demeure seul responsable des décisions qu’il prend sur la base des résultats fournis.
15. Photographies — garantie des droits
L’utilisateur garantit être propriétaire des photographies téléversées ou détenir toutes les autorisations et tous les consentements nécessaires, y compris le consentement de toute personne y figurant. Le téléversement de photographies de tiers sans leur consentement est strictement interdit. L’utilisateur garantit l’éditeur contre toute réclamation de tiers résultant d’une violation de cette garantie, dans la mesure permise par le droit applicable.
16. Utilisations interdites
Sont expressément interdits :
- la fraude, la fraude au paiement ou les litiges de paiement (chargebacks) abusifs ;
- l’usurpation d’identité ou le fait de se faire passer pour un tiers ;
- l’utilisation de photographies sans l’autorisation des personnes concernées ;
- le scraping ou l’extraction automatisée de données ;
- l’ingénierie inverse, la décompilation ou le désassemblage ;
- la copie, la reproduction ou la création d’œuvres dérivées des algorithmes, modèles ou prompts ;
- l’utilisation de bots, scripts ou agents automatisés ;
- toute tentative de contournement des limitations techniques, quotas ou péages (paywalls) du service ;
- la revente, la sous-licence, la location ou la redistribution du service ou de ses résultats en tant que service concurrent ;
- toute utilisation contraire aux lois ou réglementations en vigueur.
17. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, la responsabilité de l’éditeur ne pourra être engagée pour : les décisions prises par l’utilisateur ; les pertes financières ; les pertes de revenus, de profit, d’opportunité ou de clientèle ; la perte ou la corruption de données ; tout dommage indirect ou consécutif ; l’indisponibilité temporaire du service ; les bogues logiciels ; ou le dysfonctionnement, l’interruption ou la défaillance d’un fournisseur tiers (Stripe, hébergeur, fournisseur d’IA, CDN, cloud, fournisseur d’email, etc.).
Rien dans les présentes Conditions n’exclut ou ne limite une responsabilité qui ne peut être légalement exclue ou limitée, notamment en cas de fraude, de faute intentionnelle, de négligence grave, ou de décès ou de dommages corporels. Les consommateurs résidant dans l’Union Européenne conservent le bénéfice des protections impératives de la loi de leur pays de résidence.
18. Plafond de responsabilité
Sauf disposition légale impérative contraire, la responsabilité totale et cumulée de l’éditeur, toutes causes confondues, est limitée au montant effectivement payé par l’utilisateur au cours des douze (12) mois précédant le fait générateur du dommage.
19. Suspension ou suppression de compte
L’éditeur peut suspendre ou supprimer un compte immédiatement, sans indemnité, en cas de fraude, de tentative de piratage, de violation des présentes CGU ou des CGV, de comportement abusif envers le support, d’activité illicite, ou de tout risque pour la sécurité ou l’intégrité de la plateforme. Lorsque le droit applicable l’exige, l’utilisateur est informé de la mesure et peut la contester via le formulaire de contact.
20. Évolutions du service
L’éditeur peut à tout moment modifier, améliorer, supprimer ou ajouter des fonctionnalités, faire évoluer ses algorithmes et modèles, changer son interface ou mettre à jour ses services, sans que ces changements ne donnent droit à une quelconque indemnisation, sous réserve que les caractéristiques essentielles du service payant soient préservées.
21. Force majeure
La responsabilité de l’éditeur ne pourra être engagée pour tout manquement causé par un événement échappant à son contrôle raisonnable, y compris : panne d’internet ou de réseau, catastrophe naturelle, guerre ou acte de terrorisme, cyberattaque, panne de courant, épidémie ou pandémie, indisponibilité ou arrêt d’un fournisseur tiers, grève, ou décision administrative ou judiciaire.
22. Propriété intellectuelle
Les logiciels, interfaces, codes sources, algorithmes, modèles, prompts, bases de données, analyses, contenus générés, textes, designs, logos, marques, visuels et éléments graphiques demeurent la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires. L’accès au service confère à l’utilisateur une licence personnelle, non exclusive, non transférable et révocable d’utiliser ses propres résultats à des fins privées et non commerciales uniquement. Toute autre reproduction, représentation ou adaptation est interdite sans autorisation écrite préalable.
23. Valeur probante des registres informatisés
Les journaux techniques, logs serveurs, historiques de paiement, horodatages, registres de connexion et communications électroniques conservés par l’éditeur et par Stripe feront foi entre les parties quant aux faits qu’ils constatent, jusqu’à preuve du contraire.
24. Sécurité du compte
L’utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants et mot de passe, et de toutes les actions menées depuis son compte. Toute suspicion de compromission doit être signalée sans délai via le formulaire de contact.
25. Paiements
Les paiements sont traités exclusivement par Stripe. L’éditeur ne stocke jamais les données bancaires. Les éventuels frais bancaires, frais de conversion de devises ou frais appliqués par la banque de l’utilisateur restent à sa charge.
26. Résiliation
La résiliation met fin au renouvellement automatique de l’abonnement et prend effet à la fin de la période déjà payée. Elle ne donne pas lieu à un remboursement des périodes déjà payées, sauf disposition légale impérative contraire.
27. Divisibilité
Si une disposition des présentes Conditions est jugée nulle, illégale ou inapplicable, cette disposition sera limitée ou supprimée dans la mesure minimale nécessaire, et toutes les autres dispositions resteront en vigueur et de plein effet.
28. Intégralité de l’accord
Les présentes Conditions, ainsi que les Conditions Générales de Vente et la Politique de confidentialité, constituent l’intégralité de l’accord entre l’éditeur et l’utilisateur concernant le service et remplacent tout accord ou toute déclaration antérieure y afférent.
29. Renonciation
Le fait pour l’éditeur de ne pas exercer un droit ou de ne pas appliquer une disposition immédiatement ne saurait être interprété comme une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
30. Cession
L’éditeur peut librement céder ou transférer tout ou partie de ses droits et obligations en vertu des présentes Conditions dans le cadre d’une fusion, d’une acquisition, d’une restructuration ou d’un transfert d’activité, sous réserve que le niveau de protection accordé à l’utilisateur soit maintenu. L’utilisateur ne peut céder son compte ou ses droits sans consentement écrit préalable.
31. Langue du contrat
La version anglaise des présentes Conditions est la version officielle. En cas de divergence avec une traduction, la version anglaise prévaut, sans préjudice des règles impératives applicables aux consommateurs dans leur pays de résidence.
32. Mises à jour des Conditions
L’éditeur peut modifier les présentes Conditions à tout moment. Les nouvelles versions prennent effet dès leur publication ou, lorsque le droit applicable l’exige, après notification aux utilisateurs, qui peuvent résilier leur abonnement s’ils n’acceptent pas la nouvelle version.
33. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies par le droit des Émirats Arabes Unis, indépendamment du pays de résidence de l’utilisateur. Tout litige, à défaut de résolution amiable, relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de Dubai Silicon Oasis (Émirats Arabes Unis). Les consommateurs résidant dans l’Union Européenne conservent néanmoins le bénéfice des dispositions protectrices impératives et des juridictions de leur pays de résidence lorsque le droit applicable le prévoit.
34. Transparence de l’IA — comment PeakMe utilise l’intelligence artificielle
Conformément à l’article 50 du Règlement (UE) 2024/1689 (Loi sur l’IA), nous vous informons de manière claire et préalable que :
- Vous interagissez avec un système d’IA. L’analyse, les scores, le brief coiffeur, les conseils de soins et de style, le plan sur 30 jours et les orientations d’entraînement sont produits par une IA, et non par un expert humain examinant votre dossier.
- Les images que vous recevez sont générées ou manipulées par IA. La photo « après » est une simulation synthétique de votre visage, et non une photographie ni une prédiction de votre apparence future réelle. Ces résultats sont marqués comme générés par IA dans l’interface et, lorsque nos fournisseurs le supportent techniquement, portent des métadonnées de provenance lisibles par machine (ex: marquage de type C2PA / SynthID appliqué par le modèle d’image).
- Les visuels avant/après de notre marketing sont également des illustrations générées par IA ; aucune personne réelle n’est photographiée.
- Vous ne devez pas présenter les résultats de PeakMe comme des photographies authentiques d’une personne réelle, ni les utiliser pour tromper des tiers.
35. Modèles d’IA utilisés et leur rôle
PeakMe est un déployeur de modèles d’IA à usage général tiers, accessibles via des API sécurisées. À la dernière mise à jour de ces Conditions, le service s’appuie sur des modèles multimodaux de OpenAI (famille GPT) et de Google (famille Gemini / Vertex), utilisés respectivement pour l’analyse textuelle et la génération de plans, et pour la génération et l’édition d’images. Nous pouvons changer ou combiner les fournisseurs et les versions de modèles à tout moment pour améliorer la qualité, le coût ou la disponibilité ; les catégories de traitements décrites ici restent inchangées. La liste actuelle des sous-traitants d’IA est détaillée dans la Politique de confidentialité.
Vos données d’entrée sont envoyées à ces fournisseurs dans des conditions contractuelles qui interdisent l’entraînement sur vos données. PeakMe n’entraîne, n’affine (fine-tune) ni ne ré-entraîne aucun modèle sur les photos des utilisateurs.
36. Pratiques d’IA interdites — ce que PeakMe ne fait pas
PeakMe ne met en œuvre aucune pratique interdite par l’article 5 de la Loi sur l’IA et n’exploite pas de système d’IA à haut risque au sens de l’article 6. En particulier, le service n’effectue aucune reconnaissance faciale ni identification biométrique, ne crée pas de gabarits biométriques, ne constitue pas de base de données de visages, n’effectue aucune reconnaissance d’émotions, aucune catégorisation biométrique par caractéristiques protégées (origine, religion, santé, orientation sexuelle, opinions politiques), aucun « social scoring » (notation sociale), et aucune évaluation utilisée pour l’accès à l’emploi, à l’éducation, au crédit, à l’assurance, aux services essentiels ou à des fins répressives. Les scores esthétiques sont subjectifs, heuristiques et purement indicatifs.
37. Contrôle humain, contestation et culture de l’IA
Aucun résultat de l’IA ne produit d’effet juridique ou d’effet similaire significatif sur vous : vous restez libre de le suivre ou non. Vous pouvez néanmoins demander une revue humaine de toute analyse, image ou plan, exprimer votre point de vue et contester le résultat via le formulaire de contact. Lorsqu’un résultat est manifestement erroné, déformé ou inutilisable, nous relancerons la génération sans frais ou corrigerons le contenu. Notre équipe est formée aux capacités et aux limites des modèles utilisés (culture de l’IA, article 4 de la Loi sur l’IA).
38. Limites des résultats de l’IA — absence de conseil professionnel
Les résultats de l’IA sont probabilistes. Ils peuvent être inexacts, biaisés, incohérents entre deux générations, ou irréalistes. Ils ne constituent jamais un diagnostic et ne remplacent jamais un médecin, un dermatologue, un nutritionniste, un psychologue, un coach ou un coiffeur. PeakMe ne fait aucune allégation d’efficacité médicale, de chirurgie esthétique ou thérapeutique et n’encourage aucune pratique dangereuse, régime extrême ou procédure médicale. Si notre contenu vous cause un jour une détresse concernant votre image corporelle, cessez d’utiliser le service et cherchez le soutien d’un professionnel qualifié.